Thématique

DÉMOCRATIE

Pour le démantèlement de la Cellule Demeter

Publié le

FNE 71 soutient les associations environnementales (1) qui ont engagé une pétition et un recours judiciaire pour obtenir le démantèlement de la cellule DEMETER ... Lire la suite
démocratie

Pont de Fleurville. Processus démocratique légal biaisé.

Publié le

DEBUT DES TRAVAUX SUR LE PONT DE FLEURVILLE : le Conseil départemental de l’Ain s’assoit sur le droit de l’environnement et sur celui des citoyens à la démocra... Lire la suite
démocratie

Epandages de pesticides hors les lois

Publié le

LES EPANDAGES DE PESTICIDES HORS LES LOIS : la parodie de consultation du gouvernement rejetée Après la décision du Conseil constitutionnel du 19 mars 2021,... Lire la suite
agriculture démocratie

Régularisation administrative des Etablissements Chambreuil à Lugny les Charolles

Publié le

La Capen 71 se félicite de la régularisation de la situation administrative des Établissements Chambreuil à Lugny-lès-Charolles En 2017, la CAPEN 71 s’est sai... Lire la suite
démocratie

Justice pour J. Laronze

Publié le

UNE INSTRUCTION TROP LONGUE La Capen 71 était devant le palais de justice de Chalon, aux côtés du comité « Justice et Vérité » pour Jérôme Laronze Jeudi en... Lire la suite
démocratie

Projet de décret portant diverses mesures d’Accélération et de Simplification de l’Action Publique dans le domaine de l’environnement

Publié le

Une consultation publique du 7/12/20 au 04/03/21 sur l’application de la loi ASAP La consultation concerne le projet de décret portant diverses mesures d’acc... Lire la suite
démocratie